Échéancier CSE, avantages salariés et billetterie

Vos fichiers de CSE disent qui existe. Le nôtre dit quand le comité se renouvelle.

Vous achetez déjà des fichiers de comités, et certains portent une date de dernière élection. Le nôtre est construit à l'envers : il part de l'échéance à venir, recalculée depuis les procès-verbaux officiels et classée par trimestre. Il couvre les comités de 300 salariés et plus, là où les budgets d'activités sociales pèsent.

Nous équipons les prestataires qui vendent autour des élections CSE, jamais les entreprises qui les organisent. Nombre de clients limité par métier.

Échéancier des renouvellements CSE, Treizième Atelier
Millésimes 2026-2027
La mécanique, en trois temps
1

Un mandat CSE dure quatre ans dans la grande majorité des cas. La durée exacte figure dans les résultats officiels. La date de fin de chaque mandat se calcule donc à l'avance, établissement par établissement.

2

Avant cette date, l'entreprise doit organiser une nouvelle élection. Elle s'y prend plusieurs mois à l'avance.

3

L'échéancier vous donne, trimestre par trimestre, les entreprises qui arrivent à ce moment. Vous écrivez quand la question se pose, pas six mois trop tard.

122 944
entreprises (133 057 établissements), chacune avec sa date d'échéance calculée
59 600
échéances de mandat sur la seule année 2027, le pic du cycle électoral
2 007
établissements de 300 salariés et plus à échéance au 1er semestre 2027 : les budgets d'activités sociales à six chiffres
100 %
SIRET officiels, vérifiables ligne à ligne

Votre fenêtre : le renouvellement du comité

Vos contrats sont annuels et se perdent aussi en cours de mandat, c'est votre quotidien. Mais un comité renouvelé est le moment où la remise en concurrence est naturelle : de nouveaux élus, pas d'attachement au prestataire en place. L'échéancier date ce moment, avant que le marché ne le voie.

Ce que porte chaque ligne

  • SIRET, raison sociale, département, convention collective, regroupés par entreprise (SIREN).
  • Date du dernier scrutin, durée réelle du mandat (2 à 4 ans), date d'échéance calculée.
  • Taille : les inscrits au dernier scrutin, un ordre de grandeur d'effectif assumé comme tel.
  • L'adresse de l'établissement à l'attention du secrétaire du CSE (l'acheteur du budget ASC), le repère de taille et le département pour organiser vos tournées.
La méthode

Construit sur les résultats officiels du ministère du Travail

Source nommée : la base des résultats d'élections professionnelles publiée par le ministère du Travail, retraitée procès-verbal par procès-verbal. Déduplication des collèges, dernière élection par établissement, durées de mandat réelles, carences isolées, agrégation par entreprise. Millésime reconstruit à chaque trimestre, vérifications email de moins de deux semaines à la livraison. Le détail de la méthode.

Vous pourriez reconstruire cet échéancier vous-même : la source est publique. Ce que nous vendons, c'est le travail qui rend le fichier brut utilisable. Dédupliquer les procès-verbaux par collège électoral. Retenir la dernière élection de chaque établissement. Appliquer les durées réelles de mandat. Isoler les carences. Regrouper par entreprise. Re-vérifier les contacts à chaque millésime. La vraie question n'est pas de savoir si vos équipes sauraient le faire. C'est de savoir si c'est le meilleur usage de leur temps.

Une limite à connaître avant d'acheter

Les résultats officiels publiés par le ministère du Travail s'arrêtent aux élections de 2024. Si une entreprise a réorganisé son élection en avance depuis, nous ne pouvons pas le savoir, et aucun fournisseur ne le peut. Nous compensons en visant les trimestres à venir avec une marge de sécurité. Et nous préférons vous prévenir ici, plutôt que de vous le laisser découvrir en campagne.

Jugez sur pièces

L'échantillon d'un département, gratuit, avec de vraies échéances datées. Réponse sous un jour ouvré.

Demander l'échantillon